home mail Plan de site  

ACCUEIL»REGLEMENTATION »CIRCULAIRES

Circulaires

Imprimer

دورية مشتركة رقم 17-07 بشأن تفعيل مقتضيات القانون رقم 66.12جديد

Télécharger PDF

Circulaire conjointe  n 2677 du 05 avril 2017 relative au projets de lotissements de groupes d'habitation et de constructions a réaliser a proximité des palais et demeures royaux.

Télécharger PDF

دورية مشتركة بين وزارة الداخلية ووزارة التعمير وإعداد التراب الوطني عدد 8 و1152 بتاريخ 2 فبراير 2016 بخصوص تنفيذ القانون 12-81 المتعلق بالساحل. 

Télécharger PDF

Circulaire N°7732 du 1 octobre 2015 relative à l’application des dispositions de la loi 81.12 du litorale 

Télécharger PDF

Circulaire interministérielle n° D10966/185 du 13/11/2013, relative à l’exécution du RGC et du CPS du Guichet unique (version arabe).

Télécharger PDF

Circulaire n° 10098 du 6 juillet 2010, relative aux conditions permettant aux projets d’investissement de bénéficier de dérogations en matière d’urbanisme.

Télécharger PDF

Circulaire n° 005/DUA/SJ, du janvier 1994, relative au plan d’aménagement.

Télécharger PDF  

Circulaire n° 399 du 14 Mai 1996, relative au suivi de l’exécution des dispositions des plans d’aménagement.

Télécharger PDF

Circulaire n° 12.96 du 29 Octobre 1996, relative à la mise en œuvre des documents d’urbanisme.

 Télécharger PDF

Circulaire n° 3020 du 04 Mars 2003, relative aux conditions permettant aux projets d’investissement de bénéficier des dérogations dans le domaine de l’urbanisme (Version arabe).

 Télécharger PDF

Recueil des circulaires de Monsieur le ministre de l’habitat,de l’urbanisme et de politique de la ville.

Télécharger PDF 

Circulaire n° 1500/2000 relative à la simplification des circuits et procédures d'instruction des demandes d’autorisation de construire, de lotir, de créer des groupes d’habitations et de morceler.

Télécharger PDF

Circulaire n°399 du 14 mai 1996, relative au suivi de l’exécution des dispositions des Plans d’aménagement.

Télécharger PDF 

Circulaire n°222/DGUAAT du 15/06/1995 relative à la restructuration des lotissements non réglementaires.

Télécharger PDF

Circulaire n°65/DGUAAT/DUA/SJ du 30/03/1994 relative à la réglementation de la construction dans le milieu rural.

Télécharger PDF

Circulaire n°12.96 du 29 octobre 1996, relative à la mise en oeuvre des documents d’urbanisme.

Télécharger PDF

Circulaire  conjointe relative  aux conditions permettant aux projets d'investissement de bénéficier de dérogation en matier d'urbanisme.

Télécharger PDF

Circulaire n° 4210/2842 relative au réexamen des projets soumis pour avis aux Agences urbaines.

 Télécharger PDF

Préparation des conseils d'administration des agences urbaines au titre de l'année 2013.

 Télécharger PDF

Mise en oeuvre de la politique gouvernementale en matière de promotion de l'habitat social par la mobilisation des terrains publics.

 Télécharger PDF

Projets de lotissements, de groupes d'habitations, de morcellements et de constructions à réaliser à proximité des Palais et Demeurs Royaux

Télécharger PDF

 

 

 

 

: